Devoirs et droits du seigneur envers les censitaires

Après l’imposition en 1623 du système seigneurial au Québec, dont l’origine remonte à la France gallo-romaine, les Seigneurs entrent en possession de vastes terrains.

Les deux parties participantes, soit le Seigneur et les Censitaires ou les habitants avaient des obligations et des droits envers l’état et envers l’autre partie.

Le premier des devoirs du Seigneur est d’ériger un manoir habité par un représentant du Seigneur qui est responsable de l’administration des terres. D’ailleurs, les Censitaires sont tenus d’acquitter leur cens au manoir et non dans un autre endroit, alors, s’il reste inhabité, les paysans ne sont pas obligés de payer quoi que ce soit.

Le second devoir du Seigneur est celui de concéder et de distribuer des terrains, de les louer et de contrôler leur administration.

Le troisième devoir du Seigneur est de construire un moulin à blé pour les besoins des habitants et de l’entretenir. En échange de ce service, le Seigneur prélève un droit de mouture correspondant au quatorzième minot et perçoit les cens et les rentes.

Le devoir suivant est d’assurer le peuplement de la seigneurie en faisant la promotion de celle-ci, en attirant des colons, en remboursant les frais de voyage et d’établissement, en construisant un lieu de culte, etc.

Le Seigneur a plusieurs autres obligations, mais on voit que la concession de la seigneurie n’est pas un don. Bien au contraire, c’est une grande obligation. Le Seigneur devra gérer ses domaines d’une façon sage.

Quant au censitaire, il doit aussi habiter dans la seigneurie et mettre sa terre en valeur. Il est obligé de faire moudre ses grains au moulin banal de sa seigneurie. Il doit payer le cens (au manoir), ainsi que la rente, acquittée en argent ou en nature. Au Québec, la rente équivalait à une demi-journée de travail pour chaque arpent de front concédé au censitaire. Quelques autres devoirs s’imposaient, tels que trois jours de corvée en cas de besoin, etc.